Mentions Légales

EDITEUR

Le site www.Balata-Factory.com est édité par la société Balata-Factory, JDG SAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 634 781 019 59 dont le siège social est situé 4, cours de l’Ile Seguin – 92100 Boulogne Billancourt.
La société Balata-Factory, JDG SAS est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts.
Son numéro individuel d’identification est le FR634 781 019 59 00029.
Fax : 09 59 60 68 10
Courriel : contact@balata-factory.com

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site www.balata-factory.com est Monsieur Matthieu Desmyttère.
Le responsable éditorial du site www.balata-factory.com est Monsieur Matthieu Desmyttère.

 

HEBERGEUR

Le site www.balata-factory.com est hébergé par la société HEXATOM, dont le siège social est situé à l’adresse ci-après mentionnée :
16-18 avenue de l’Europe
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FRANCE
Tél. : +33 (0) 1 45 06 80 30
Fax : +33 (0) 1 45 06 80 31

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site www.balata-factory.com ainsi que l’intégralité de ses textes, graphiques, images, sons et vidéos, sont la propriété exclusive de la société Balata-Factory, JDG SAS.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation, qu’elle soit partielle ou totale, de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de la société Balata-Factory, JDG SAS est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques »Balata » et « Balata-Factory » sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est par conséquent totalement prohibée.

 

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